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2020
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Au programme du conseil métropolitain : transparence, transports, aides aux agriculteurs bios

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Actualités Publié le 16 octobre 2020

Transparence, transports, aides aux agriculteurs bios… ce qu'il faut retenir du conseil métropolitain.

Le conseil métropolitain se tenait ce vendredi 16 octobre. La Charte de déontologie, les aides vélos, ou encore la production de biogaz étaient à l’ordre du jour.

Les premiers enseignements de l’enquête sur les conséquences de la crise sanitaire

La crise sanitaire a bouleversé nos vies. Pour construire le programme de mandat de la collectivité, il était donc important d’évaluer comment les citoyens de la métropole ont vécu la crise, et notamment le confinement. C’est pourquoi une grande enquête a été conduite auprès de 2 301 habitants, dont les premiers résultats ont été communiqués par l’agence TMO, qui l’a menée. Cette étude livre plusieurs enseignements, et l’on y apprend, entre autres, que les habitants sont inquiets pour leur emploi, que la situation financière d’un Métropolitain sur cinq s’est dégradée, mais aussi que les priorités en terme d’environnement restent très ancrées. L’enquête alimentera les réflexions d’un panel de 80 citoyens qui démarreront le 13 novembre prochain une Convention citoyenne. Une démarche de dialogue inédite qui permettra de construire un diagnostic et un état des lieux des aspirations citoyennes pour les années à venir.

Enquête sur les conséquences de la crise sanitaire : les premiers enseignements

Une Charte de la déontologie pour les élus métropolitains

C’est une nouveauté et le fruit d’une volonté politique : la création d’une Charte de la déontologie pour les élus de Nantes Métropole. La délibération votée le 16 octobre regroupe l’ensemble des points relatifs à la déontologie des élus métropolitains et les engagements de Johanna Rolland en matière de transparence de l’action publique. La Charte répond à cinq principes fondamentaux : l'intérêt général, la probité, l'impartialité, l'exemplarité, la transparence. Elle prévoit notamment qu’une retenue sur indemnité des élus sera appliquée après trois absences injustifiées sur un an. Une commission éthique et transparence, regroupant 10 élus de tous bords politiques et 10 citoyens métropolitains tirés au sort, ainsi qu’une fonction de déontologue sont aussi créées.

Plus d'infos sur la Charte de déontologie de Nantes Métropole

La porte de Gesvres aménagée pour fluidifier le périphérique

Le conseil métropolitain a rendu un avis favorable au projet d’aménagement de ce carrefour stratégique entre le périphérique est et l’autoroute A11, porté par le concessionnaire Cofiroute et cofinancé par la Métropole à hauteur de 12,125 M€. Ce qui reste l’une des dernières sections à 2x1 voie du périphérique passera à 2x2 voies. Le tronçon viendra ainsi compléter l’aménagement récent du périphérique nord entre les portes d’Orvault et Rennes et fluidifiera le trafic. Le projet fait cependant l’objet de quelques réserves : la Métropole demande notamment d’éviter la démolition / reconstruction du pont de la route de La Chapelle-sur-Erdre, de maintenir les lignes de transport en commun durant les travaux et d’accompagner les entreprises du secteur impactées.

Plus d'infos sur l’aménagement de la porte de Gesvres

Vélo et transports en commun encouragés

La crise sanitaire et le déconfinement ont appelé la Métropole à faciliter la pratique du vélo. Les aides financières mises en place dans le cadre du plan piéton-vélo lancé en mai dernier (aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique et doublement de l’aide à la réparation mise en œuvre par l’État) sont prolongées jusqu’au 31 décembre. Pour ce qui est des aménagements, la collectivité entend profiter du chantier de la porte de Gesvres pour faciliter les déplacements à vélo et en transport en commun. Les ZAC de la Chantrerie et de la Fleuriaye seront les secteurs prioritaires. Montant des travaux : 4,217 M€.

Plus d'infos sur les vélos et les transports en commun

Transformé, le pont Anne-de-Bretagne accueillera le tramway

Les élus métropolitain ont approuvé le programme et l’enveloppe financière prévisionnelle, estimée à 50 millions d’euros, pour la transformation du pont Anne-de-Bretagne. Un projet lié à la fois aux engagements du Grand Débat « La Loire et nous » et à l’arrivée de trois nouvelles lignes de tramway, dès 2026. De grandes orientations ont été fixées. Végétalisé, d’une ampleur généreuse, le pont deviendra un véritable espace public de qualité tendu au-dessus de la Loire, en lien avec la promenade menant à la gare. Tourné vers le fleuve et ses usages, il répondra aux enjeux de navigation. Enfin, il accueillera non seulement le tramway mais les autres modes de déplacement : vélo, marche, voiture. La transformation du pont fait partie du projet global de nouvelles lignes, pour lequel une concertation publique est organisée à partir du 26 octobre.

Plus d'infos sur la concertation pour les nouvelles lignes du tramway

Des aides renforcées pour soutenir l’agriculture bio

Depuis 2001, Nantes Métropole est engagée dans une politique de remise en culture des terres en friche et de soutien aux installations agricoles. La Métropole propose un accompagnement technique et financier pour pérenniser et développer l’activité agricole sur le territoire. Dans cette optique, et dans le prolongement du Projet alimentaire territorial qui ambitionne de développer la production bio sur le territoire, les aides vont évoluer. Les opérations de défrichage et d’aménagement permettant l’installation d’agriculteurs seront désormais dédiées exclusivement aux porteurs de projet en production alimentaire. Les aides pourront aller jusqu’à 2400 euros par hectare. Et la certification biologique sera demandée et financée par la Métropole. Les nouveaux projets d’installation agricole devront être certifiés ou en cours de certification bio, ou engagés dans une formation à l’agriculture bio.

Plus d'infos sur le soutien de la production agricole bio et alimentaire

Quand les eaux usées produisent du gaz vert

C’est une première dans le département. La station d’épuration de la Petite-Californie, à Rezé, va être raccordée au réseau de distribution de gaz. A partir de juin 2021, les boues et graisses récupérées par la station dans le processus d’épuration des eaux seront transformées en biogaz par des bactéries, biogaz qui sera ensuite réinjecté dans le réseau GRDF. L’installation actuelle, qui date de 2011, permettait de produire 1 GWh de biogaz chaque année. Le nouvel équipement permettra de passer à 10,7 GW/par an, et rapportera 1 M€ par an à la Métropole. De quoi alimenter en eau chaude et en chauffage 2 140 logements. Coût de l’investissement : 2,8 M€.

Stationnement : les projets évoluent

Les élus métropolitains ont approuvé le programme et le financement pour 10,462 M€ du nouveau parking-relais Babinière de 550 places, prévu avec la phase 2 du projet de connexion des lignes 1 et 2 du tramway. Automobilistes,motards, cyclistes pourront s’y stationner avant de rejoindre le tramway, le tram-train ou les lignes de bus à Babinière. Autre dossier concernant le stationnement, le projet « Loire au cœur » (Gloriette / Petite-Hollande) : il n’est plus envisagé d’y construire un parking souterrain. La concertation concernant l’aménagement du secteur va être prolongée. Enfin, les élus ont adopté les tarifs 2021 des parkings publics et ont pris connaissance de la mise en service de 30 nouvelles bornes de recharge pour voitures électriques, réparties dans six parkings du centre-ville de Nantes.

À savoir

La retransmission vidéo du Conseil métropolitain commence dès le début de séance, à 9 heures.
L'intégralité de l'ordre du jour et les délibérations du conseil métropolitain sont mises en ligne dans la quinzaine de jours suivant la date de la séance.

Consultez les 48 points à l’ordre du jour de la séance du conseil métropolitain du vendredi 16 octobre 2020 (PDF ; 83 Ko) La composition du conseil métropolitain Les ordres du jour et délibérations des conseils métropolitains