S’informer sur les champs électromagnétiques

Un champ électromagnétique apparaît dès lors que des charges électriques sont en mouvement. Ce champ est le résultat de la combinaison d’une onde électrique et d’une onde magnétique qui se propage à la vitesse de la lumière.

Les champs magnétiques n’apparaissent que lors du passage d’un courant électrique dans un conducteur.

Ces champs sont d'origines diverses :

• équipements et réseaux électriques : électroménager, outils électriques, lignes à haute tension, caténaires…
• réseaux de communication sans fil : wifi, wimax, boucle locale radio (BLR), antennes relais de téléphonie mobile, antennes de radiodiffusion (FM), antennes de télédiffusion, antennes de réseaux privés (police, gendarmerie, pompiers,…)
• infrastructures des compteurs communicants : télérelève des compteurs d’énergie et d’eau (Linky, Gazpar…)
• domotique, RFID (radio frequency identification), capteurs (pollution de l’air, trafics routiers), radars routiers…

À ce jour, l’expertise nationale (ANSES) et internationale (OMS) ne conclut pas à l’existence de risques sanitaires liés à une exposition aux champs électromagnétiques émis par les antennes-relais de téléphonie mobile, dès lors que les valeurs limites d’exposition du public sont respectées.

Consulter les avis de l'ANSES

Toutefois, des incertitudes subsistent sur les effets à long terme de l’exposition aux radiofréquences et principalement ceux liés à l’usage de téléphone mobile. Dès lors, le CIRC (Centre international de recherche sur le cancer) a classé les radiofréquences "peut-être cancérogènes pour l’homme", en mai 2011.

Si votre zone d’habitation n’est pas renseignée sur cartoradio.fr, vous pouvez demander une mesure d’exposition auprès de l’Agence Nationale des fréquences, directement en ligne ou en remplissant le formulaire CERFA. 

A noter : Conformément aux engagements pris dans le cadre du débat sur la 5G à Nantes, 50 capteurs ont été installés à proximité des sites particuliers.

* Décret n°2002-775 du 3 mai 2002 relatif aux valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques

Basses fréquences

Hautes fréquences

* Ces valeurs sont 50 fois inférieures aux seuils limites recommandés par la réglementation européenne.

L’implantation des stations radioélectriques, l’exposition aux ondes électromagnétiques qui en résulte, la prévention, la surveillance et l’information sont autant de points encadrés par la loi.

Une première Charte relative aux modalités d’implantation des stations radioélectriques sur le territoire de Nantes Métropole a été signée en 2013 par l’ensemble des communes membres. Elle est venue compléter la réglementation existante par des engagements forts concernant la gouvernance, la communication et la vigilance qui entourent les projets d’implantation de ces stations. Lors du conseil métropolitain du 4 février 2022, Nantes Métropole propose de nouveaux engagements dans une nouvelle charte.

En matière de responsabilité, l’État est en charge de la gestion des fréquences hertziennes. Les compétences sont partagées entre plusieurs autorités : le Premier ministre, l’Agence nationale des fréquences (ANFR), l’Autorité de régulation des télécommunications (ARCEP) et le conseil supérieur de l’audiovisuel.

Les maires des communes ne peuvent donc pas réglementer par arrêté ni se prononcer en matière d’exposition. En revanche, ils interviennent dans les projets d’implantation des stations radioélectriques, au regard du Code de l’urbanisme et du Plan local d’urbanisme, pour autoriser ou refuser l’implantation.

Zoom sur la charte métropolitaine d'aménagement numérique du territoire

La charte complète la réglementation nationale par des dispositifs originaux négociés localement :

Des engagements des opérateurs en matière de responsabilité environnementale :

• le recours à des infrastructures plus écoresponsables (par exemple : alimentation électrique des antennes avec fournisseurs d'électricité verts, ENR, etc.)
• la participation, aux côtés de la Métropole, à une réflexion sur une déclinaison locale des travaux nationaux de l’ADEME et de l’ARCEP autour de l’impact environnemental du numérique
• le recours autant que possible à la mutualisation des pylônes et toits terrasse entre les opérateurs, afin de limiter notamment l’emprise foncière et les impacts paysagers.

Des engagements de la part des communes en matière de mesures d’ondes et de transparence :

• la mise en place de 50 capteurs en continu, consultables sur le site open data de Nantes Métropole
• la publication de tous les projets d'implantation et à terme d’une cartographie des sites existants accompagnée des mesures relevées sur le site internet de la Métropole
• l’animation de la concertation autour des projets d’implantation avec les habitants, les opérateurs, les communes et la Métropole

Un travail plus collégial entre tous les acteurs (opérateurs, communes, bailleurs sociaux, habitants) avec :

• une phase de concertation de trois mois maximum entre la commune et les opérateurs avant tout projet de nouvelle implantation
• le renforcement du rôle de la Métropole pour respecter la Charte et conseiller les communes

Cette nouvelle charte contribue à créer un environnement concerté et apaisé autour du déploiement des infrastructures et antennes sur le territoire. Elle vise à concilier les besoins de connectivité de la population avec les préoccupations environnementales et sociétales. Elle a pour objectif de garantir un accès équitable à la téléphonie mobile pour tous les citoyens, tout en veillant à minimiser l’impact des infrastructures de réseaux mobiles sur l’urbanisme et l’environnement.

La charte est complétée par un observatoire des ondes qui permet de collecter, analyser et publier des données sur les niveaux d'exposition aux ondes électromagnétiques sur le territoire de la métropole, afin de garantir la transparence du respect des normes fixées par les autorités de santé publique.